Préambule
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l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,
est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois,
les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes
spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnait avoir pris connaissance, au moment de la passation de sa demande, des conditions particulières énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre "MICHEL CAMPING CAR - Camping car occasions" et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.


2. Véhicules

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de "MICHEL CAMPING CAR - Camping car occasions" ne pourra être engagée.


3. Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement des demandes. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de "MICHEL CAMPING CAR " .